Bikepacking au Québec : les différents types de territoires

À vélo et en camping dans les parcs nationaux, réserves fauniques, zecs, territoires libres… quelles sont les différences?

Avec une densité de population de 6 habitants par kilomètre carré, le Québec regorge d’endroits inhabités. En dehors des terrains privés, de vastes pans du territoire sont accessibles pour l’exploration à vélo, entre autres activités de plein air, mais c’est aussi le paradis des pêcheurs et des chasseurs. De plus, on y trouve des activités d’extraction comme l’exploitation forestière et minière. Ce territoire se divise en plusieurs catégories, avec ses protections, droits et restrictions correspondants.

Pour y voir plus clair, voici différents types de territoires sur lesquels un cycliste passera probablement, pour ensuite discuter de certaines situations précises comme le camping, la pêche et les feux de camp. En savoir plus sur la règlementation en vigueur permet ainsi au voyageur d’agir en connaissance de cause lorsque vient temps de prendre certaines décisions lors de son périple de bikepacking.

Veuillez noter que ces informations étaient valides au moment de la recherche pour la rédaction de cet article. Si vous notez des changements de la règlementation ou des liens qui ne sont plus valides, merci d’en faire part dans les commentaires !

Territoires libres du domaine de l’État

Les terres du domaine de l’État, communément appelées terres de la Couronne dans les autres provinces canadiennes, c’est tout ce qui n’est pas privé. Le domaine de l’État représente près de 93% de la superficie du Québec (incluant 9,2% qui consiste au milieu marin et 0,9% aux réserves autochtones).

Les territoires libres sont les parties du domaine de l’État qui ne sont pas spécifiquement définies comme territoires structurés dans la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune ou des territoires ayant un statut d’aire protégée. Bref, ce sont les parties du territoire qui ne sont pas privées et qui ne sont pas un parc national, réserve faunique, ZEC, pourvoirie ou autres entités définies par l’État ou par d’autres niveaux administratifs comme les municipalités ou les MRC.

Les territoires libres dépendent de la Loi sur les terres du domaine de l’État. Cette loi indique que « toute personne peut passer sur les terres du domaine de l’État, sauf dans la mesure prévue par une loi ou par un règlement du gouvernement ».

Parcs nationaux du Canada

Les parcs nationaux canadiens sont créés pour protéger et mettre en valeur des exemples représentatifs et exceptionnels des paysages et des phénomènes naturels des 39 régions naturelles du Canada. Ils sont protégés en vertu de la loi pour favoriser la compréhension, l’appréciation et la jouissance par le public, en plus d’être conservés intacts au bénéfice des générations à venir. Ces aires protégées sont administrées par l’Agence Parcs Canada, mandatée par le Ministère de l’Environnement et du Changement climatique.

Deux des 38 parcs nationaux canadiens et une des 9 réserves de parc national (des parcs nationaux en devenir) se retrouvent au Québec : les parcs nationaux du Canada Forillon et de la Mauricie et la réserve de parc national de l’Archipel-de-Mingan. Parcs Canada protège également au Québec une aire marine de conservation, le parc marin du Saguenay – Saint-Laurent, ainsi que 30 lieux historiques nationaux.

Pour pouvoir accéder aux parcs nationaux du Canada, il faut payer un droit d’entrée quotidien ou être munis d’une carte Découverte valable pour un an.

Qu’est qu’une aire protégée?

La Loi sur la conservation du patrimoine naturel définit une aire protégée comme « un territoire, en milieu terrestre ou aquatique, géographiquement délimité, dont l’encadrement juridique et l’administration visent spécifiquement à assurer la protection et le maintien de la diversité biologique et des ressources naturelles et culturelles associées ». Les parcs nationaux ne sont qu’un type d’aire protégée. Les réserves écologiques possèdent le plus haut niveau de protection au Québec, et sont généralement inaccessibles au public. Le Registre des aires protégées du Québec comptabilise 10% de la superficie du Québec en 2020. C’est encore loin du 17% pour lequel s’est engagé le Québec en 2010 lors de la Convention sur la diversité biologique. Or, en 2007, la province n’avait que 4,8% de son territoire protégé, donc il y a tout de même une progression.

Parcs nationaux du Québec

Communément appelés au Québec simplement parcs nationaux, ils sont nommés dans les autres provinces canadiennes parcs provinciaux. Politiques d’autodétermination se reflétant dans la nomenclature des lieux québécois mise de côté, ces parcs répondent en fait aux critères de la catégorie « parc national » de L’Union internationale pour la conservation de la nature (IUCN). L’objectif de gestion de ces territoires est principalement pour protéger les écosystèmes et pour des fins récréatives.

C’est en 1977 que le gouvernement du Québec se dote de la Loi sur les parcs, lui donnant le pouvoir d’établir des parcs de conservation et de récréation où l’exploitation des ressources (à l’exception de la pêche) est interdite. En 2001, la Loi sur les parcs est modifiée afin de changer ces deux statuts pour la seule désignation de parc national répondant aux critères internationaux établis par l’UICN.

Le Québec compte un parc marin et 27 parc nationaux. Quatre de ceux-ci sont administrés par Parcs Nunavik, dans le nord du Québec. La Société des établissements de plein air du Québec (Sépaq) administre tous les autres parcs au sud du 50e parallèle, en plus du parc marin du Saguenay – Saint-Laurent, en cogestion avec Parcs Canada. Ces sociétés sont mandatées par le Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs.

Pour pouvoir accéder aux parcs nationaux, il faut payer un accès quotidien ou être munis d’une  carte annuelle de la Sépaq.

Réserves fauniques

Bien que gérées par la Sépaq (comme les parcs nationaux), les réserves fauniques ne sont pas des aires protégées, car l’exploitation de la faune et de la flore (chasse et coupe forestière) y a lieu.

Le réseau des réserves fauniques a été créé dans la perspective de conserver et de mettre en valeur la faune pour que la population du Québec y ait accès et que les générations futures puissent, à leur tour, utiliser rationnellement les ressources fauniques qui s’y trouvent.

Au début des années 1960, l’accessibilité à la faune et au milieu forestier sur les terres du domaine de l’État est limitée en raison de la présence de nombreux clubs privés de chasse et de pêche. On dénombre 2200 clubs privés s’étendant sur plus de 78 000 km2 de territoire public. Ces clubs privés appartiennent généralement à des non-résidents du Québec alors que les Québécois n’ont accès à ces territoires giboyeux qu’à titre de gardien, personnel de soutien ou guide de chasse et pêche. Les pressions populaires pour rendre la faune accessible aux Québécois se multiplient au cours des années 1960 et 1970. Durant cette période, le gouvernement accélère la création de « réserves de chasse et de pêche » et entreprend, pour ce faire, une première phase importante de démantèlement des clubs privés. C’est le début du réseau des réserves fauniques.

Les missions des réserves fauniques visent avant tout la conservation par la gestion intégrée des ressources. Les activités récréatives sont principalement concentrées vers la chasse et la pêche. On y trouve pourtant près de 10 000 km de chemins forestiers répartis sur 41 000 km2… une infinité de possibilités pour les bikepackers.

La Sépaq administre 13 des 21 réserves fauniques du Québec et il n’y a pas de droit d’accès à payer pour y circuler. L’accès peut cependant être restreint dans certaines zones, en période de chasse à l’orignal et du cerf, généralement à partir de mi-septembre.

Zones d’exploitation contrôlées (zecs)

Les zecs sont, comme les réserves fauniques, des territoires de chasse, de pêche et de plein air. Cependant, plutôt que d’être gérées par une société d’État, elles sont sous la responsabilité d’organismes sans but lucratif.

Il y a 85 zecs au Québec: 63 de chasse et de pêche, 21 de pêche au saumon et une de chasse à la sauvagine. Les zecs de chasse et pêche sont associées avec des regroupements régionaux et une fédération dans le Réseau Zec.

Puisque la tarification d’entrée des zecs fonctionne par droit de circulation des véhicules plutôt que par droits d’accès par personne, il n’en coûte donc rien pour circuler à vélo! Il faut toutefois s’enregistrer au poste d’accueil ou en ligne.

Pourvoiries

Les pourvoiries sont la version actuelle de ces 2 200 clubs privés qui possédaient la forêt québécoise dans les années 1960. Avec la réappropriation par l’État de ces terres, plusieurs territoires de ces anciens clubs sont maintenant des réserves fauniques, des zecs et même des parcs nationaux. Aujourd’hui, les pourvoiries sont 675 entreprises qui offrent, contre rémunération, de l’hébergement, des services ou de l’équipement pour la pratique, à des fins récréatives, des activités de chasse, de pêche ou de piégeage. 350 pourvoiries sont regroupées sous la Fédération des pourvoiries du Québec.

Par extension, le terme pourvoirie est utilisé pour désigner le territoire occupé par l’établissement. Il existe deux types de pourvoiries: les pourvoiries avec droits exclusifs (PADE), qui ont l’exclusivité de l’exploitation de la faune sur un territoire donné selon un bail de droits exclusifs de chasse, de pêche et de piégeage; et les pourvoiries à droits non exclusifs (PADNE) où leurs clients chassent et pêchent sur des terres privées ou sur le territoire du domaine de l’État, où ils peuvent rencontrer d’autres chasseurs ou pêcheurs.

Comme il s’agit d’entreprises, les droits d’accès sont variables et il faut s’enregistrer pour passer à vélo sur son territoire.

Parcs régionaux

Un parc régional est un territoire à vocation récréative dominante, établi sur des terres du domaine public ou des terres privées.

La Loi sur les compétences municipales permet aux municipalités régionales de comté (MRC – regroupement de municipalités) d’établir l’emplacement d’un parc régional. Il ne s’agit pas d’une aire protégée. Bien qu’un parc régional peut avoir une dimension de préservation, il s’agit d’un territoire où les terres du domaine de l’État demeurent sa propriété et où l’utilisation des ressources naturelles est possible, selon les lois, règlements et ententes en vigueur. L’accent est toutefois mis sur les activités de loisir et de plein air avec, au minimum, un rayonnement régional.

Les MRC peuvent réglementer le fonctionnement et l’accès de ses parcs régionaux, ce qui fait en sorte que chaque parc a ses conditions d’utilisation. Plusieurs des parcs régionaux sont membres de l’Association des Parc Régionaux du Québec.

Résumé des conditions d’accès et restrictions selon les types de territoires

Le camping sauvage et le camping organisé

LeRèglement sur la vente, la location et l’octroi de droits immobiliers sur les terres du domaine de l’État de la Loi sur les terres du domaine de l’État stipule clairement que « la pratique du camping est permise sur les terres du domaine de l’État » sauf sur quelques îles indiquées dans le règlement. Il faut toutefois: 

• utiliser un équipement de camping mobile, temporaire et non attaché au sol;
• quitter l’emplacement occupé au terme d’un séjour ne pouvant excéder 7 mois dans une même année;
• enlever, à la fin du séjour, l’équipement de camping de l’emplacement occupé;
• nettoyer l’emplacement, le remettre dans son état original et ramener ses déchets.

Par contre, ce règlement s’applique seulement aux terres « sous l’autorité du ministre des Ressources naturelles et de la Faune […] sur lesquelles l’autorité n’est pas détenue par un autre ministre ou un organisme public par l’effet d’une loi, d’un décret, d’un titre de propriété, d’un arrêté ou d’un avis ». On dit donc ici que le camping sauvage est autorisé sur les territoires libres. Les parcs nationaux, réserves fauniques et autres territoires structurés sont administrés par divers organismes qui appliquent leurs règlements respectifs. Il faudra donc se référer à ceux-ci pour les autres types de territoires.

Il est strictement interdit, autant dans les parcs nationaux canadiens que québécois, de camper sans payer un permis du parc, qui détermine les endroits pour dormir. Cela ne veut toutefois pas dire que vous devez planter votre tente à côté des caravanes et des centaines de vacanciers. Certains emplacements, dits rustiques ou d’arrière-pays, offrent des endroits plus reculés, mais avec moins de services. Certains sont accessibles à vélo. Le prix du permis est généralement moins cher que le permis dans les campings aménagés. On peut réserver en ligne.

Si le passage est gratuit dans les réserves fauniques durant la journée, il faut un droit d’accès pour y dormir. Il faut se le procurer au poste d’accueil de la réserve faunique. Ce droit d’accès spécifie l’emplacement où l’on peut séjourner. Le territoire de certaines réserves est très vaste et il y a beaucoup moins d’employés que dans les parcs nationaux. Il peut ne pas y avoir de préposé au poste d’accueil et le règlement stipule que « toute personne doit remplir le formulaire disponible au poste d’accueil de la réserve faunique et le déposer à l’endroit déterminé à cette fin accompagné, le cas échéant, du montant du droit d’accès ».

Pour les zecs, le Règlement sur les zones d’exploitation contrôlée de chasse et de pêche de la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la fauneest clair : une zec ne peut prohiber la pratique du camping en tente sur son territoire, pourvu que ce ne soit pas sur l’emprise d’un chemin ou d’un sentier ou dans une zone de débarcadère. Les zecs sont donc un territoire idéal pour le camping sauvage. Certaines zecs peuvent parfois appliquer un tarif par tente pour le camping sauvage. Certains emplacements de camping aménagé ou semi-aménagé sont aussi offerts moyennant tarifs.

Les pourvoiries établissent ou non des emplacements et leurs conditions de camping. Par contre, s’il s’agit d’une pourvoirie à droits non exclusifs sur le territoire du domaine de l’État (et non un terrain privé), il serait donc possible d’y faire du camping sauvage.

Certains parcs régionaux offrent des activités d’hébergement tel que le camping et peuvent réglementer le camping sauvage, ce que fait le parc de la Gatineau.

Et si je veux pêcher?

Rêvez-vous de partir à l’aventure avec votre canne à pêche sur votre vélo pour vous nourrir le soir venu? C’est possible, mais il vaut mieux être au courant des bonnes pratiques et règlements pour ce faire.

De manière générale, sur les plans d’eaux du domaine de l’État, le permis de pêche est obligatoire pour pêcher. On peut se procurer dans plusieurs points de vente. À noter qu’il y a un prix différent pour les résidents québécois et pour les non-résidents.

La province est divisée en 29 zones qui déterminent certaines conditions de pêche, comme les limites de longueur pour certaines espèces. Des règles différentes à celles de la zone peuvent s’appliquer si vous pêchez dans certains territoires structurés ou protégés (pourvoiries, réserves fauniques, zecs, etc.), qui peuvent aussi imposer différents droits de pêche.

À noter certains moments ou endroits où il n’est pas nécessaire d’avoir de permis de pêche, pour les résidents québécois seulement:

• les trois jours de la Fête de la pêche, sauf pour le saumon atlantique;
• pour pêcher toutes espèces sauf le saumon dans le fleuve Saint-Laurent (zone 21) et dans la partie des rivières de la Gaspésie (zone 1) située entre le fleuve Saint-Laurent et la route principale 132;
• pour pêcher l’éperlan et le poulamon atlantique dans le fleuve Saint-Laurent et ses tributaires, en aval du pont Laviolette (Trois-Rivières);
• pour pêcher les crustacés d’eau douce.

Dans les parcs nationaux du Canada, la pêche à la ligne est règlementée et autorisée à certains endroits. Chaque parc a ses propres conditions. Pour les parcs canadiens ayant des activités de pêche se retrouvant au Québec, voir les détails pour le parc Forillon et le parc de la Mauricie.

Dans les parcs nationaux et les réserves fauniques de la Sépaq, il est possible de pêcher à des endroits déterminés, moyennant un droit d’accès à la pêche, soit à la journée, ou soiten forfait avec une nuitée de camping, camp rustique ou chalet. Les réserves fauniques représentent 95% de l’offre de pêche de la Sépaq. L’utilisation de bateau à moteur étant restreinte dans les parcs nationaux, la pêche y est beaucoup plus détendue. Les centres d’accueil récupèrent les rapports de captures pour fin de statistiques.

Il faut aussi s’acquitter d’un droit de pêche dans les zecs, et il faut enregistrer les prises à la sortie. Les pourvoiries avec droits exclusifs et les pourvoiries à droits non exclusifs sur terres privées imposent leurs programmes et autorisation de pêche. Les parcs régionaux peuvent règlementer la pratique de la pêche, mais comme partout ailleurs, le permis de pêche est nécessaire.

Au parc de la Gatineau, il est possible de pêcher sans autorisation supplémentaire que le permis de pêche sur tous les lacs du parc qui sont accessibles par l’entremise de sentiers officiels, sauf les lacs Pink, Édouard et Mousseau (Harrington Lake). Il n’est pas permis de pêcher à partir des plages des lacs.

Qu’en est-il des feux de camp?

Le Québec n’est pas à l’abri des feux de forêt. De 2015 à 2019, près de 400 km carrés de forêt se sont embrasés. Il est donc recommandé d’éviter de faire des feux par temps sec ou venteux. À certains moments de l’année, des interdictions de faire des feux à ciel ouvert peuvent être en vigueur, émises par la Société de protection des forêts contre le feu (SOPFEU). On peut trouver sur le site de la SOPFEU une carte des feux de forêts actifs, des restrictions territoriales et des niveaux de dangers d’incendie.

De plus, minimiser l’impact des feux de camp fait partie des principes de Sans Traces Canada. Ce code de conduite en plein air favorise plutôt « l’utilisation d’un réchaud à gaz pour faire la cuisine » et d’« apprécier la lumière d’une lanterne à bougie plutôt que celle d’un feu ».

Ceci étant dit, le Règlement sur la protection des forêts de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier autorise, lorsqu’il n’y a pas de restrictions en vigueur, de faire un feu de camp en forêt sans nécessiter de permis. Par contre, toute personne qui fait un feu en forêt ou à proximité de celle-ci doit:

• nettoyer au préalable l’endroit où elle doit allumer le feu, en enlevant de la surface, dans un rayon suffisant pour empêcher le feu de se propager, toute terre végétale et tout bois mort, ainsi que toutes branches, broussailles et feuilles sèches;
• avoir en sa possession, sur les lieux où elle désire faire un feu, l’équipement requis pour prévenir qu’il ne s’échappe et pour l’éteindre;
• rester sur les lieux jusqu’à ce que le feu soit complètement éteint.

Par ailleurs, si certains cyclistes pouvaient penser fumer en roulant, sachez que ce même règlement stipule que « du 1er avril au 15 novembre, nul ne peut fumer en forêt ou à proximité de celle-ci dans l’exécution d’un travail ou au cours d’un déplacement, à moins que ce ne soit dans un bâtiment ou un véhicule fermé. » Si vous devez fumer, immobilisez-vous sur une surface dégagée. Lorsque vous avez terminé, éteignez votre mégot en le mouillant ou en l’écrasant sur une roche. Ensuite, déposez-le dans un endroit prévu à cet effet.

Dans les parcs nationaux, autant canadien que québécois, il est possible de faire un feu de camp uniquement dans les endroits désignés à cette fin, lorsqu’il n’y a pas d’interdiction en vigueur. Il faut également se procurer le bois fourni (en vente par le parc). Il est illégal dans ces aires protégées de récolter et de brûler du bois de la forêt et l’utilisation du bois mort est interdite.

La Sépaq demande de faire des feux de camp dans les endroits aménagés à cette fin dans tout son réseau, ce qui inclut les réserves fauniques. Chaque zec, pourvoirie et parc régional peut règlementer l’usage des feux mais dépendent des interdictions territoriales émises par la SOPFEU.

À explorer!

Cet exercice visant à expliquer les différentes conditions de passages, de camping, de pêche et de feu de camp sur notre grand territoire québécois vise à faire comprendre le cadre règlementaire qui régit ces activités. L’encadrement des activités de plein air est pour certains omniprésent, pour d’autres, rempli de zones grises. Sur la route, en cas de doute, demandez (si vous voyez d’autres humains), lisez la signalisation (s’il y en a)… et utilisez votre gros bon sens. Rappelez-vous que le bikepacking est une activité relativement récente et certains pourraient être surpris de vous voir pédaler dans les sentiers forestiers ou ailleurs avec votre attirail! Le partage du territoire en harmonie avec les personnes pratiquant d’autres types d’activités devrait être l’objectif de tous.